Fondation et Optimisation patrimoniale

Sommaire

Préface

Introduction

1. Cerner les enjeux de la Nouvelle Philanthropie en gestion de fortune

1.1. L’économie du don et la professionnalisation de l’acte philanthropique

1.1.1. Un secteur en développement : la philanthropie bouleverse l’ordre économique mondial

1.1.2. Nouveaux acteurs et nouveaux comportements : des millionnaires philanthropes

1.1.3. La professionnalisation du don : le rôle des conseillers dans l’offre de services philanthropiques

1.2. La montée en puissance des Fondations en France et dans le monde : des modèles culturels différents et des droits concurrents

1.2.1. Le « non-profit sector », épine dorsale de l’économie américaine

1.2.2. Tour d’horizon européen de la « Nouvelle Philanthropie » à travers l’exemple français

1.2.3. Le retard relatif de la France : évolution du système juridique et fiscal des fondations

2. Intégrer une démarche philanthropique au sein d’une stratégie patrimoniale via une fondation

2.1. Créer un véhicule adapté à la démarche du fondateur pour pérenniser l’engagement

2.1.1. La Fondation Reconnue d’Utilité Publique (FRUP) pour des projets durables et de grande ampleur

2.1.2. La Fondation Abritée (FA) pour satisfaire des projets spécifiques ou de niche

2.1.3. La Fondation d’Entreprise (FE) pour gérer des projets autonomes

2.1.4. Le Fonds de Dotation : nouvelle entité juridique dans le paysage des organismes à but non lucratif*

2.2. Transmettre à une fondation dans les meilleures conditions pour optimiser l’engagement

2.2.1. Quelle stratégie en matière de donation*

2.2.2. Quelle stratégie en matière successorale

2.2.3. Quelle stratégie en présence d’enfants

3. Fondation et mécénat, des idées pour demain

3.1. Conclusion : les fondations et l’économie du don

3.1.1. L’évolution de l’acte du don

3.1.2. L’émergence d’une nouvelle économie

3.2. Ouverture : Innover et favoriser le développement des fondations et du mécénat privé

3.2.1. Du retard de la France au…

3.2.2. … Leadership de la France

Glossaire

Bibliographie

Table des annexes

Annexes 1 - 4

Annexes 5 - 8

Annexe 9 - 12

Annexes 13 - 17