Introduction

 

     Les chefs d’entreprise, comme les autres baby-boomers vont massivement prendre leur retraite dans les années à venir. Cette catégorie de clientèle est devenue l’une des préoccupations majeures aussi bien des banques d’affaires, que des gros cabinets de gestion de patrimoine. Ils représentent en effet un fort potentiel en termes d’actifs sous gestion, une fois l’entreprise cédée, bien supérieur à toutes les autres catégories de clientèle. Les investissements en termes de temps, de conseils, seront en grande partie récompensés pour le conseiller en gestion de patrimoine ou pour le banquier, au moment de la cession d’entreprise, par la captation d’une partie du produit de la cession. Mais la concentration des banquiers privés sur le secteur des moyennes et fortes capitalisations laisse de côté un type particulier d’entreprise à céder : l’entreprise familiale.

Or, une forte partie des entreprises concernées par la transmission à titre gratuit ou à titre onéreux dans les dix prochaines années sont des entreprises contrôlées par des capitaux familiaux.  L’entreprise familiale représente d’autant plus un enjeu en termes d’investissements pour le conseiller en gestion de patrimoine, que le patrimoine du dirigeant est généralement concentré dans son entreprise.

 

L’accompagnement sur la durée et les conseils avisés seront récompensés au moment de la transformation de ce patrimoine professionnel, jusqu’à présent immobilisé, en patrimoine privé. Il s’agit, aussi bien pour le chef d’entreprise que pour le conseiller en gestion de patrimoine d’optimiser cette transformation afin d’éviter toute dépréciation en termes de valeurs. L’objectif majeur est de démontrer au dirigeant d’une entreprise familiale tout l’intérêt qu’il peut y avoir à anticiper le plus en amont possible la cession, alors que l’entreprise tient très souvent une place primordiale dans sa vie. D’une part, l’intérêt est de transmettre une entreprise encore en phase de croissance, et surtout d’alléger une ponction fiscale très élevée lors du franchissement de la barrière bien professionnel/bien privé.


Conscients des enjeux en termes d’emplois, de richesse et d’expatriation, les pouvoirs publics ont multiplié ces dernières années les mesures pour faciliter la transmission d’entreprise, avec une préoccupation majeure : assurer la stabilité du capital et encourager pour cela la continuation de l’activité par un membre de la famille ou par un proche de l’entreprise.


Mais, le chef d’une entreprise familiale doit faire face à plusieurs problématiques que la cession ait lieu à titre gratuit ou à titre onéreux : s’il veut transmettre l’entreprise à un de ses enfants, s’assurer que celui-ci ait toute liberté d’action sans léser ses autres héritiers, optimiser fiscalement la cession de son entreprise pour ne pas voir son patrimoine amputé de plus d’un tiers de sa valeur, et enfin  s’assurer des revenus suffisants pour l’avenir.


Afin de concilier l’ensemble de ces objectifs, il est impératif de maîtriser tous les nouveaux outils proposés par la législation fiscale, en constante évolution pour proposer à la catégorie de clientèle que sont les dirigeants d’une entreprise familiale les solutions les plus adaptées à leur situation avec un impératif : disposer de deux à six ans pour préparer la transmission.

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